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Revue de la réglementation sur la valorisation des résidus miniers hors site au Québec

Marie Tardif-Drolet, Li Li, Thomas Pabst, Gérald J Zagury, Raphaël Mermillod-Blondin and Thomas Genty

Article (2020)

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Cite this document: Tardif-Drolet, M., Li, L., Pabst, T., Zagury, G. J., Mermillod-Blondin, R. & Genty, T. (2020). Revue de la réglementation sur la valorisation des résidus miniers hors site au Québec. Dossiers environnement/Environmental Reviews, p. 1-13. doi:10.1139/er-2018-0116
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Abstract

Les exploitations minières produisent chaque année des quantités considérables de résidus miniers sous forme de roches stériles et de résidus de l’usine de traitement. Déposés usuellement en surface, ces résidus miniers représentent des sources potentielles d’instabilités géotechniques et géochimiques, voire sources de contaminants à l’eau en surface et en souterrain, et par le fait même, de risques environnementaux. La valorisation des résidus miniers pourrait permettre de diminuer la quantité de ces résidus entreposés à la surface et conséquemment le coût de gestion et de restauration, l’empreinte environnementale et les risques environnementaux associés aux empilements. La valorisation des matières résiduelles est devenue une avenue de plus en plus pratiquée dans le monde entier. Beaucoup de technologies ont été développées et publiées depuis ces dernières années. En revanche, il y a eu très peu de travaux sur l’encadrement légal de l’utilisation des résidus miniers. Les législateurs ont souvent des points de vue et des préoccupations très différents de ceux des promoteurs de la valorisation des rejets miniers. Dans cet article, on présente les lois, règlements et normes applicables qui encadrent la valorisation des résidus miniers au Québec, ainsi que des analyses, des discussions et des recommandations, qui peuvent servir de guide tant pour les promoteurs de projet de valorisation que pour les agences gouvernementales québécoises.

Uncontrolled Keywords

mines; résidus miniers; valorisation; législation; règlements

Open Access document in PolyPublie
Subjects: 1400 Génie minier et minéral > 1400 Génie minier et minéral
1500 Génie de l'environnement > 1500 Génie de l'environnement
Department: Département des génies civil, géologique et des mines
Research Center: Autre
Funders: CRSNG/NSERC, FRQNT
Grant number: RGPIN-402318-2012, 2015-MI-191676, 2017-MI-202860
Date Deposited: 11 Dec 2019 10:43
Last Modified: 12 Dec 2019 01:20
PolyPublie URL: https://publications.polymtl.ca/4084/
Document issued by the official publisher
Journal Title: Dossiers environnement/Environmental Reviews
Publisher: NRC Research Press
Official URL: https://doi.org/10.1139/er-2018-0116

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