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Revue de la réglementation sur la valorisation des résidus miniers hors site au Québec

Marie Tardif-Drolet, Li Li, Thomas Pabst, Gérald Zagury, Raphaël Mermillod-Blondin, Thomas Genty

Article (2020)

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Résumé

Les exploitations minières produisent chaque année des quantités considérables de résidus miniers sous forme de roches stériles et de résidus de l'usine de traitement. Déposés usuellement en surface, ces résidus miniers représentent des sources potentielles d'instabilités géotechniques et géochimiques, voire sources de contaminants à l'eau en surface et en souterrain, et par le fait même, de risques environnementaux. La valorisation des résidus miniers pourrait permettre de diminuer la quantité de ces résidus entreposés à la surface et conséquemment le coût de gestion et de restauration, l'empreinte environnementale et les risques environnementaux associés aux empilements. La valorisation des matières résiduelles est devenue une avenue de plus en plus pratiquée dans le monde entier. Beaucoup de technologies ont été développées et publiées depuis ces dernières années. En revanche, il y a eu très peu de travaux sur l'encadrement légal de l'utilisation des résidus miniers. Les législateurs ont souvent des points de vue et des préoccupations très différents de ceux des promoteurs de la valorisation des rejets miniers. Dans cet article, on présente les lois, règlements et normes applicables qui encadrent la valorisation des résidus miniers au Québec, ainsi que des analyses, des discussions et des recommandations, qui peuvent servir de guide tant pour les promoteurs de projet de valorisation que pour les agences gouvernementales québécoises.

Uncontrolled Keywords

mines; résidus miniers; valorisation; législation; règlements

Subjects: 1400 Mining and mineral processing > 1400 Mining and mineral processing
1500 Environmental engineering > 1500 Environmental engineering
Department: Department of Civil, Geological and Mining Engineering
Research Center: Other
Funders: CRSNG/NSERC, FRQNT
Grant number: RGPIN-402318-2012, 2015-MI-191676, 2017-MI-202860
PolyPublie URL: https://publications.polymtl.ca/4084/
Journal Title: Dossiers environnement/Environmental Reviews (vol. 28, no. 1)
Publisher: NRC Research Press
DOI: 10.1139/er-2018-0116
Official URL: https://doi.org/10.1139/er-2018-0116
Date Deposited: 11 Dec 2019 10:43
Last Modified: 16 Nov 2022 15:23
Cite in APA 7: Tardif-Drolet, M., Li, L., Pabst, T., Zagury, G., Mermillod-Blondin, R., & Genty, T. (2020). Revue de la réglementation sur la valorisation des résidus miniers hors site au Québec. Dossiers environnement/Environmental Reviews, 28(1), 32-44. https://doi.org/10.1139/er-2018-0116

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