Les différents outils de gestion de l'eau en France et leurs applications potentielles au Québec

Abstract

La gestion des hydrosystèmes : objectifs et moyens -- Le Québec à l'amorce d'un virage important -- L'expérience française -- Réalisation de la présente recherche -- La gestion de l'eau en France -- Historique du droit de l'eau en France -- La coordination des intervenants dans le domaine de l'eau -- Les contrats de rivière -- Objectifs visés par le programme des contrats de rivière -- Instruction et préparation des dossiers -- Rôle des intervenants dans un contrat de rivière -- Forces et faiblesses des contrats de rivière -- Bilan de l'expérience contractuelle -- Schémas (Directeurs) d'aménagement et de gestion des eaux -- SDAGE et SAGE : une démarche, mais deux échelles et deux outils -- Le développement des SDAGE -- Le développement des SAGE -- Commentaires et questionnements sur la loi sur l'eau -- Articulation Sage -- Contrats de rivière -- Considérations préliminaires -- Contrat de rivière et Sage : deux outils complémentaires -- Si la question se pose : SAGE ou contrat de rivière? Ou les deux? -- Sage et contrat de rivière : lequel avant l'autre -- L'avenir des contrats de rivière -- SAGE et opérations contractuelles : pistes de réflexion -- La gestion des eaux au Québec -- Les eaux du Québec méridional -- Les intervenants et leur rôle -- Bilan de la gestion de l'eau au Québec -- Un intérêt croissant pour la gestion intégrée -- Intérêt de l'expérience française pour le Québec -- Lignes de force de l'expérience française -- Applications au Québec.