Three Essays on the Impact of Non-Tariff Barriers and Voluntary Environmental Standards on International Trade

Depuis les années 1940, des progrès considérables ont été accomplis dans la mondialisation des échanges, grâce à la libéralisation des barrières tarifaires au commerce international. Toutefois, les barrières non tarifaires sont devenues plus fréquentes. La tension dans le système commercial international est de plus en plus axée sur les normes et les obstacles techniques au commerce (OTC). Sur le marché mondial, on craint que ces barrières techniques ne soient des tentatives de restreindre l'accès au marché au moyen de règles imposées sur les caractéristiques des produits et les processus de production. Cette thèse vise à explorer les impacts des barrières non tarifaires et plus précisément des obstacles techniques sur le commerce international à la fois du point de vue des entreprises et du point de vue des échanges internationaux. De plus, cette recherche va étudier plus spécifiquement les barrières techniques environnementales telles que l'éco-labelling. Pour cette raison, la présente thèse étudie trois questions de recherche : (i) Est-ce que les entreprises considèrent les barrières non tarifaires comme un obstacle majeur au commerce ?, (ii) différenciées par catégories, comment les obstacles techniques au commerce affectent le commerce international et (iii) les programmes d'éco-labelling ont-ils une incidence sur le commerce international ? Pour répondre à la première question de recherche, des données transversales issues des enquêtes de la Banque mondiale auprès de 10 268 entreprises réparties dans 81 pays couvrant la période allant de 2006 à 2014 ont été analysées. L'étude se concentre sur quatre barrières non tarifaires: les règlementations douanières et commerciales, le taux d'imposition, l'administration fiscale et les licences et permis commerciaux. Les entreprises ont été analysées en fonction des niveaux d'exportation et des zones géographiques. Pour répondre à la deuxième question, une base de données qui classe les obstacles techniques au commerce par catégorie et par secteur a été constituée. La base de données comprenait les exportations dans les secteurs agricole et industriel de la Chine (pays émergent) et des États-Unis (pays développé) vers les membres de l'Union européenne couvrant la période de 2001 à 2015. D'autres facteurs tels que la durée de l'adhésion à l'UE, la taille du marché, la similitude du marché et la distance ont été inclus dans le modèle de gravité appliquée. Pour répondre à la troisième question, une base de données comprenant les certifications ISO 14001 de tous les pays et contenant les exportations de 153 pays au Canada de 2001 à 2015 a été créée. Les variables restantes ont servi de variables indépendantes, y compris les variables de gravité telles que la taille du marché, la similarité du marché, la distance, l'appartenance au GEN du pays exportateur, l'adhésion à l'OMC, les accords de libre-échange (ALE) et l'accord de reconnaissance mutuelle (ARM) avec le Canada. La thèse est organisée en huit chapitres: le premier chapitre de la thèse présente le contexte des obstacles non tarifaires et techniques au commerce, ainsi que les règlements d'éco-étiquetage et les approches visant à éliminer les impacts commerciaux négatifs de ces règlementations. Le deuxième chapitre fait un examen attentif de la documentation connexe portant principalement sur les domaines suivants: définitions et classifications des OTC, OTC dans la perspective mondiale, OTC dans la perspective des secteurs, OTC au niveau micro, élimination des OTC et approches de quantification des OTC. Le troisième chapitre présente la méthodologie de recherche et les trois questions de recherche. La méthodologie de recherche comprend l'enquête auprès des entreprises pour répondre à la première question qui est: « Est-ce que les entreprises des pays du Sud considèrent-elles les obstacles non tarifaires comme un sérieux obstacle à leurs exportations ? » La méthodologie inclut également le modèle de gravité abordant les deuxième et troisième questions de recherche comme: « différenciées par catégories, comment les TBT affectent le commerce international ? », Et «comment les programmes d'éco-étiquetage non harmonisés affectent le commerce international? Le quatrième chapitre, intitulé « Alléger le fardeau des obstacles non tarifaires : une analyse des données au niveau régional et au niveau de l'entreprise », aborde soigneusement la première question et contribue à mieux dissimuler les effets des obstacles non tarifaires sur les exportations des entreprises de diverses régions et avec différents niveaux d'exportation. La conclusion de ce chapitre montre que, par exemple, les licences d'exploitation et les permis et le taux d'imposition sont plus susceptibles d'être classés comme un obstacle important pour les entreprises dont le niveau d'exportation est compris entre 51 et 75%. Le cinquième chapitre intitulé « Obstacles techniques au commerce: étude de cas européen » aborde la deuxième question de recherche de la thèse et contribue à comprendre que, différenciées par catégorie, les OTC entravent les exportations de la Chine et des États-Unis vers les pays de l'Union européen. Par rapport au secteur industriel pour les deux. Le résultat de ce chapitre montre que les impacts commerciaux des OTC avec un objectif premier non similaire ne sont pas les mêmes que pour les obstacles non tarifaires dans différentes catégories. La protection des OTC humains et de santé ou de sécurité a des effets positifs sur les exportations des deux secteurs en provenance de Chine et les TBT dans la catégorie protection de l'environnement et exigences de qualité créent des obstacles aux exportations de la Chine et des États-Unis dans les secteurs industriels. Le chapitre six intitulé « Les obstacles techniques au commerce: une perspective canadienne sur l'éco-étiquetage » traitait de la troisième question de recherche et de la façon dont les règlements non alignés influent sur le commerce international. Les résultats contribuent à un meilleur apprentissage des impacts des programmes d'éco-étiquetage harmonisés, du Réseau mondial d'éco-étiquetage (GEN) et de l'Organisation internationale de normalisation (ISO) sur les exportations vers le Canada. Les résultats montrent que la certification ISO 14001 a un impact positif sur les exportations vers le Canada; Cependant, ces impacts ne sont pas assez importants et le fait de ne pas obtenir la norme ISO 14001 crée un obstacle au commerce. De plus, l'adhésion à GEN favorise grandement les exportations vers le Canada, en particulier pour les pays qui adhèrent à une ALE ou à un ARM avec le Canada. Le chapitre sept résume la conclusion générale des chapitres précédents. Le chapitre huit explique les contributions théoriques et pratiques de la dissertation. De plus, ce chapitre comprend des recommandations pratiques à l'intention des gestionnaires et des décideurs des entreprises (multinationales) pour que les obstacles non tarifaires et les obstacles techniques au commerce entravent le commerce dans les régions et les secteurs. Ce chapitre comprend des recommandations pratiques à l'intention des ambassadeurs des accords commerciaux pour surveiller les problèmes liés aux obstacles non tarifaires et aux obstacles techniques au commerce dans les pays à faible niveau de développement. Ce chapitre expose aussi la limite de la recherche actuelle et les recommandations pour des recherches futures.